MARIGOLD PAR MARILYNE BARIL vous souhaite la bienvenue sur son site Web. Nous vous prions de bien vouloir lire attentivement les modalités d'utilisation du site Web avant de l’utiliser. En accédant au site Web ou aux services et en les utilisant, vous convenez d'être lié par les présentes modalités dans leur intégralité. Si vous n'acceptez pas ces modalités d'utilisation, vous ne devez pas accéder au site Web ni télécharger son contenu.

  

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 
Toute propriété intellectuelle sur le site, à l’exception du contenu généré par les utilisateurs tel que défini ci-dessous, est possédée par nous ou nos concédants et inclut tout élément protégé par droits d’auteur, marque de commerce ou brevet. Les autres marques, graphiques, types de caractères, marques de commerce et logos figurant sur le site Web sont des marques de commerce ou des présentations de MARIGOLD PAR MARILYNE BARIL. Toutes les autres marques de commerce figurant sur le site Web sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

 

Tout le contenu sur le site, à l’exception du contenu généré par les utilisateurs, y compris, mais sans s’y limiter, le texte, le logiciel, le code, la conception, les graphiques, les photos, les sons, la musique, les vidéos, les applications, les fonctionnalités interactives ainsi que tout autre contenu, est une oeuvre collective sous le droit canadien ou sous tout autre droit des droits d’auteur et est la propriété de MARIGOLD PAR MARILYNE BARIL. Les éléments figurant sur ce site ne peuvent être copiés, reproduits, publiés de nouveau, téléchargés, affichés, transmis, distribués, ni modifiés, en totalité ou en partie, que ce soit sous forme textuelle, graphique, audio, vidéo ou exécutable, sans notre autorisation écrite.

  

UTILISATION DU CONTENU DE L’ENTREPRISE
Nous pouvons vous fournir certaines informations en raison de votre utilisation du site, y compris, sans s’y limiter, des documents, des données ou des informations développés par nous, ou tout autre élément qui pourrait vous aider dans l’utilisation du site ou des services (le ‘’Contenu de l’Entreprise’’). Le Contenu de l’Entreprise ne peut être utilisé pour aucun autre objet que l’utilisation du site et des services offerts sur le site. Rien dans les présentes ne peut être interprété comme vous attribuant une licence ou des droits de propriété intellectuelle.

  

CONTENU GÉNÉRÉ PAR LES UTILISATEURS
Le ‘’contenu généré par les utilisateurs’’ inclut les communications, éléments, informations, données, opinions, photos, profils, messages, notes, hyperliens, informations textuelles, conceptions, graphiques, sons ou tout autre contenu que vous et/ou d’autres utilisateurs du site publiez ou rendez disponibles sur ou à travers le site, à l’exception du contenu qui est notre propriété.

  

COMPTE D’UTILISATEUR ET UTILISATION DU COMPTE 
Vous êtes le seul responsable de votre compte d’utilisateur, du maintien, de la confidentialité et de la sécurité de votre compte d’utilisateur et de tous les mots de passe reliés à votre compte d’utilisateur ainsi que de l’activité de toute personne qui a accès à votre compte avec ou sans votre permission;

 

Vous acceptez de nous signaler immédiatement tout utilisation non-autorisée de votre compte d’utilisateur, de services à travers votre compte d’utilisateur, d’un mot de passe relié à votre compte d’utilisateur ou de toute autre atteinte à la sécurité de votre compte d’utilisateur ou de service fourni à travers votre compte d’utilisateur, et vous acceptez de nous venir en aide, tel que nous pouvons vous le demander, pour arrêter ou remédier à toute atteinte à la sécurité reliée à votre compte; et

 

Vous acceptez de fournir des informations d’utilisateur véridiques, exactes et actuelles, tel que nous pouvons le demander de temps à autre, et vous acceptez de nous signaler tout changement à vos informations d’utilisateur tel que requis afin que les informations que nous détenons soient véridiques, exactes et actuelles.

  

PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE
En utilisant notre site Web, il est possible que vous nous fournissiez certaines informations. En utilisant le site, vous nous autorisez à utiliser vos informations au Canada et dans tous pays dans lequel nous pourrions opérer. Lorsque vous vous inscrivez pour un compte d’utilisateur, vous nous fournissez une adresse courriel valide et vous pourriez également nous fournir certaines informations additionnelles, telles que votre nom et/ou vos informations de facturation. Selon l’utilisation que vous faites de notre site, nous pouvons également recevoir de l’information d’applications externes que vous utilisez pour accéder à notre site ou nous pouvons recevoir de l’information sur vous par diverses technologies du web telles que les cookies, les historiques, les pixels invisibles (aussi appelés ‘’GIF invisibles’’), les balises et autres.

 

Nous utilisons l’information recueillie auprès de vous pour nous assurer que vous assurez une bonne expérience sur le site. Nous pouvons aussi tracer une partie de l’information passive reçue pour améliorer notre marketing et analytique et, pour ce faire, il se peut que nous travaillions avec des fournisseurs tiers.

 

Si vous désirez bloquer notre accès à toutes informations passives que nous recevons de l’utilisation de diverses technologies, vous pouvez choisir d’inactiver les cookies dans votre navigateur web. Sachez que nous recevrons tout de même les informations vous concernant que vous nous fournirez, tel que votre adresse courriel.

  

VENTE DE PRODUITS ET/OU SERVICES
Nous pouvons vendre des biens ou services ou permettre à des tierces parties de vendre des biens ou des services sur notre site. Nous nous engageons à être aussi exacts que possible en ce qui a trait à toute information au sujet des biens et des services, incluant les descriptions de produits et les images de produits. Cependant, nous ne garantissons pas l’exactitude ou la fiabilité de toute information ayant trait à un produit et vous reconnaissez et convenez que l’achat de tels produits est à vos propres risques.

 

Pour les biens ou services vendus par de tierces parties, nous ne sommes en aucun cas responsables de tout produit et ne pouvons faire de garantie sur la qualité marchande, la conformité, la qualité, la sûreté ou la légalité de ces produits. Pour toute réclamation que vous pourriez avoir contre la tierce partie ou le vendeur du produit, vous acceptez de poursuivre cette cause d’action contre le détaillant et non contre nous. Vous acceptez de nous libérer de toute réclamation liée aux biens ou services manufacturés ou vendus par de tierces parties, incluant toute réclamation concernant la garantie ou responsabilité du vendeur.

 

Vous acceptez de ne pas utiliser le site pour des fins illicites ou toute autre fin interdite en vertu de la présente clause. Vous acceptez de ne pas utiliser le site de quelconque façon qui pourrait nuire au site, aux services ou à l’activité commerciale de MARIGOLD PAR MARILYNE BARIL.

 

Vous acceptez également de ne pas utiliser le site pour les fins suivantes :

 

• Harceler, abuser ou menacer autrui ou autrement violer les droits d’une personne;
• Violer la propriété intellectuelle de MARIGOLD PAR MARILYNE BARIL ou de toute autre tierce partie;
• Télécharger ou transmettre des virus informatiques ou tout autre logiciel qui pourrait endommager la propriété de MARIGOLD PAR MARILYNE BARIL ou d’autrui;
• Commettre une fraude;
• Créer des activités de jeu, de la loterie ou un système pyramidal illicite ou y participer;
• Publier ou distribuer du matériel obscène ou diffamatoire;
• Publier ou distribuer tout matériel qui incite à la violence, à la haine ou à la discrimination de quelque groupe que ce soit; et/ou
• Recueillir illicitement des informations sur autrui.

  

LOIS APPLICABLES
Ces modalités d'utilisation sont régies par les lois de la province de Québec et les lois du Canada qui s'y appliquent et elles doivent être interprétées conformément à ces lois; par ailleurs, tout litige doit être soumis à un tribunal compétent du district judiciaire de la Ville de Montréal, province du Québec. Si une stipulation des présentes modalités d'utilisation est illégale, nulle ou pour une raison quelconque inapplicable, alors cette stipulation pourra être détachée du reste de ces modalités d'utilisation et n'aura pas d'effet sur la validité et le caractère exécutoire des autres stipulations.

 

Ces modalités d'utilisation et tout autre avis légal ou toute autre déclaration affichés sur le site Web constituent l'intégralité de la convention conclue entre vous et MARIGOLD PAR MARILYNE BARIL en ce qui a trait à l'utilisation du site Web, notamment de son contenu.

  

NOTICE 
Des avis pourraient vous être envoyés par courriel ou par la poste, si des changements étaient apportés à ces modalités d'utilisation ou aux services offerts par le site Web, par voie d'affichage des avis ou en créant des liens vers ces avis sur le site Web lui-même.

 

Si vous avez des questions ou des commentaires à formuler concernant ces modalités d'utilisation, veuillez communiquer avec nous.

 

info@marigoldmtl.com

 

Dernière mise à jour : le 26 octobre 2022